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1. Éditeur

Ce site est publié par Direct Forum, société par actions simplifiée au capital de 25 000 €, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS Lyon 814 220 517, SIRET 814 220 517 00033, TVA intracommunautaire FR62 814 220 517.

Présidente : Mme Camille Rœderer.
Siège social : 18 quai Saint-Antoine, 69002 Lyon, France.
Téléphone : 04 72 41 08 63.
Email : contact@directforum-lyon.fr.

2. Hébergeur

L'hébergement est assuré par OVH SAS, sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, que l'on peut contacter au 1007.

3. Directrice de la publication

La responsabilité éditoriale du site incombe à Mme Camille Rœderer, agissant en qualité de présidente de Direct Forum.

4. Conditions générales d'utilisation

La consultation du site vaut acceptation des présentes conditions. L'utilisateur s'engage à un usage loyal, sans tentative d'atteinte à l'intégrité des serveurs ni collecte automatisée des contenus. Les échanges via le formulaire n'emportent aucun engagement contractuel tant qu'une proposition écrite n'a pas été signée par les deux parties.

5. Propriété intellectuelle

Les textes, chartes de modération, scénographies et éléments graphiques diffusés ici demeurent la propriété de Direct Forum, sauf indication différente. Leur reprise, même partielle, requiert un accord écrit préalable au titre du Code de la propriété intellectuelle.

6. Cadre assurantiel et déclaratif

Notre activité d'organisation de débats est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de Hiscox France. Les rassemblements ouverts au public font, lorsque la loi l'impose, l'objet d'une déclaration préalable auprès de la préfecture du Rhône.

7. Droit applicable

Les présentes relèvent du droit français. À défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes de Lyon.